KEZAKO
Au travers de groupes de travail ayant eu lieu en 2024 entre les syndicats représentatifs et la CNAM,
plusieurs points de la NGAP ont été abordés afin que leur gestion soit la même par toutes les caisses d'assurance maladie.
13 points font donc partie de cette circulaire, et si certains d'entre eux semblent plus qu'évidents
(et on se demande même quelles caisses ont pu oser les gérer différemment), d'autres viennent complétement à l'encontre de ce que prévoit la NGAP et sont donc à développer !
Les points qui méritent notre attention
Prise de sang et mentions sur l'ordonnance
(Cf 1er point)
La
prise de sang est facturable par l'IDEL même si la
prescription ne précise pas :
- la notion de réalisation par IDE ("à faire par IDE", "par IDE...")
- la nature de l'acte de prélèvement ("prise de sang", "prélèvement sanguin", ...)
Une ordonnance avec juste les analyses à effectuer suffit donc.
Il est rappelé que la
notion de domicile doit, elle, bien être mentionnée pour que le
déplacement soit remboursable.
👩⚕️ Notons quand même que se pose la question de la "légitimité légale" de réaliser un acte qui ne serait pas prescrit comme étant à réaliser par IDE.
Si les caisses ne feront plus les difficiles face à cela, difficile à dire s'il en serait de même auprès d'autres instances plus légalo-juridiques 😁
Pansements et mentions sur l'ordonnance
(Cf 2ème et 3ème points)
La réalisation d'un
pansement est facturable et ce
même si l'ordonnance ne précise pas spécifiquement le terme de "pansement", tant qu'il y a présence "de termes qui s'y réfèrent".
👩⚕️ Dommage, la circulaire ne précise pas quels genres de termes sont entendus par ce point, et cela reste donc à la discrétion de chaque caisse...
Concernant les
pansements lourds et complexes, l'ordonnance n'a
pas à préciser les détails de la plaie pour justifier d'une telle cotation, tant que :
- la plaie correspond bien à une description de pansement lourd et complexe telle que la NGAP l'entend
- la notion de "pansement lourd", "pansement complexe" ou assimilée ou encore une mention se référant à une des descriptions de pansement lourd et complexe est présente sur la prescription
👩⚕️ On regrettera ici la vraisemblable obligation de mention de pansement lourd ou de ce qui s'y réfère sur l'ordonnance pour justifier d'une telle cotation ; la simple prescription de réalisation de pansement devrait à mon sens suffire, l'IDEL étant le plus à même d'évaluer la plaie par la suite pour juger s'il s'agit d'un pansement lourd et complexe ou non.
Un rappel est également fait sur l'absence de nécessité de préciser la réalisation d'un bilan de plaie sur la prescription pour réaliser et coter celui-ci en cas de pansement lourd et complexe.
L'AMI1.2 : prescription et lien avec le BSI
(Cf 4ème et 5ème points)
Il est tout à bord rappelé que la
prescription médicale n'a PAS à préciser l'existence de troubles cognitifs ou psychiatriques pour justifier de l'
AMI1.2 d'administration de thérapeutique orale.
Ces informations sont, par contre, bien à préciser dans la DAP élaborée à partir du deuxième mois de prise en charge.
👩⚕️ On le savait, mais à priori certaines caisses faisaient la chasse à ces prescriptions en exigeant la mention des troubles.. On aura tout vu.
Concernant la possibilité de
coter un AMI1.2 pendant une prise en charge via BSI, la circulaire précise que l'
AMI1.2 est
tout à fait facturable en dehors des jours de facturation du forfait BSI (
BSA,
BSB ou
BSC).
👩⚕️ On regrettera ici qu'il ne soit pas clairement précisé le cas de la séance dépendance du matin avec un passage simplement pour l'administration de traitement le soir.
On peut en conclure que le passage du soir fait de facto partie du forfait BSI et doit donc être coté en IFI, mais ça n'est qu'une interprétation possible car ça n'est pas spécifiquement précisé ; cependant, nul doute que les caisses s'empareront de celle-ci.
La majoration de DJF : cotable dès que c'est logique !
(Cf 7ème point)
La circulaire précise que la majoration "F" de
dimanches et jours fériés est remboursable pour les pansements, injections et perfs :
- dès lors que la prescription indique le rythme et la durée des soins
- même si les soins ne sont pas quotidiens (cas typique du pansement un jour sur deux)
- même si la prescription ne précise pas "DJF inclus" ou assimilé
👩⚕️ Alors là, on tombe facilement des nues avec ce point qui vient à l'opposé complet de ce que permet normalement la NGAP (majoration de DJF seulement si soins quotidiens et précisé sur l'ordo).
C'est cela dit une excellente nouvelle, alors on prend !
(Plus qu'à changer la NGAP pour que cela soit raccord avec cette décision !)
Il est rappelé que la majoration de DJF ne se cumule pas avec les majorations de nuit.
👩⚕️ On regrettera d'ailleurs qu'il ne soit pas fait état dans cette circulaire des conditions de facturation des majorations de nuit comme pour celle de DJF...
Le forfait d'arrêt/retrait de perfusion AMI5
(Cf 12ème point)
La circulaire précise que le forfait d'arrêt/retrait de perfusion
AMI5 est facturable "
lors du retrait de la ligne principale de perfusion avec éventuel changement de valve dans les situations de dispositifs implantables chirurgicalement", mais aussi que le descriptif de cet acte sera modifié lors d'une prochaine version de la NGAP.
👩⚕️ Ce point censé apporter éclaircissement me perd plus qu'autre chose de part sa syntaxe interprétative.
Qu'est il entendu par "dispositif implantable chirurgicalement" ? Les chambres implantables ? Les picc/mid lines ?
Est ce que cette précision ne s'applique qu'aux perf sur ces dispositifs ? Ou est ce que cela s'applique sur toutes les perfs et il faut qu'il y ait changement de valves dans le cas de ces dispositifs ? ...
Bref, difficile d'en dire quoi que ce soit, si ce n'est que quoi qu'ils aient pu dire : c'est flou et donc interprétatif.
Les points qui enfoncent des portes ouvertes
KTPN et KT périarticulaire : même combat
(Cf 6ème point)
Il est rappelé que le terme de "
cathéter périarticulaire" est tout autant
accepté que celui de "cathéter périnerveux" pour la prescription de surveillance/retrait de KTPN.
Ablation de fils/agrafes en plusieurs fois
(Cf 8ème point)
Si la prescription précise bien l'ablation des fils/agrafes en plusieurs fois, la cotation
AMI2 (retrait jusqu'à 10 éléments) ou
AMI4 (retrait de plus de 10 éléments) s'applique à chaque fois en fonction de ce qui est effectivement réalisé.
En d'autres termes, si par exemple il y a retrait une première fois de 9 fils puis une seconde fois de 11 fils, on cotera
AMI2 la première fois puis
AMI4 la seconde.
👩⚕️ Là, on peut clairement se demander en quoi ce point posait problème ?
La MCI en cas de soins palliatifs
(Cf 9ème point)
La circulaire rappelle que la
mention de soins palliatifs ou autre sur la prescription n'est absolument pas nécessaire pour qu'une
MCI soit facturée, dès lors que l'
IDE a évalué le patient comme étant en soins palliatifs.
De même, il n'y a
pas de notion de durée maximum possible pour l'application de cette
MCI.
👩⚕️ Ici, c'est juste un rappel de la NGAP presque de but en blanc.
L'analgésie topique réalisée seule et la facturation de son déplacement
(Cf 10ème point)
Il est précisé que lorsque l'analgésie topique
AMI1.1 est réalisée seule (c'est à dire dans une intervention distincte de la réalisation du pansement), alors les
majorations et indemnités classiques comme celles de déplacement s'appliquent.
👩⚕️ Une sacrée porte ouverte d'enfoncée !
Il est rappelé que si l'
AMI1.1 est réalisé en même temps que le pansement, alors les deux actes se cumulent à taux plein, du type
AMI4 + AMI1.1.
Là où on a droit à une nouvelle notion par contre, c'est que l'
analgésie topique se cumule également à taux plein avec l' AMI11 de réalisation de bilan de plaie ! 😀
En effet, si l'
AMI11 comprend bien la réalisation du pansement complexe, il ne comprend pas l'éventuelle analgésie topique.
👩⚕️ Si jusque là on pouvait penser qu'il se cumulait classiquement (à demi tarif donc), cette circulaire vient finalement nous dire que nous avons le droit de le cumuler à taux plein. C'est pas grand chose, mais on prend.
Le supplément forfaitaire pour surveillance continue des perfs
(Cf 11ème point)
Il est rappelé que le supplément forfaitaire de surveillance continue
AMI6 se cumule à taux plein avec le forfait de perfusion sous surveillance continue
AMI9 ou AMI10 .
👩⚕️... Rien de nouveau donc, puisqu'on peut en plus en cumuler plusieurs, jusqu'à un maximum de cinq heures.
On regrettera d'ailleurs que la circulaire, quitte à enfoncer quelques portes ouvertes, ne précise pas si ce "maximum de cinq heures" comprend la première heure de surveillance continue (donc 4 AMI6 possibles au total) ou non (donc 5 AMI6 possibles au total).
L'intervention sur perf AMI4.1 et la facturation de son déplacement
(Cf 13ème point)
La circulaire précise que l'
AMI4.1 d'intervention sur perfusion en cours peut
bien s'accompagner des majorations et indemnités de déplacement diverses.
👩⚕️ Il y avait vraiment des caisses qui remettaient ça en cause ??
MorganN le 28 NovNov 2024, mis à jour le 09-04-25.
