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Avenant 11 : contenu, chronologie et ressources
L'Avenant 11 à la convention nationale des infirmiers a été signé le 31 mars 2026 par les syndicats représentatifs et l'UNCAM.
Entre revalorisations, nouveaux actes, nouvelles majorations, changements de règles d'usage et de cumuls, cet avenant est riche en évolutions : vous en trouverez toutes les différentes informations présentes sur CalendrIDEL sur cette page.
Topics autour de l'Avenant 11
Dépendance & BSI
31-03-2026
06-11-2026
01-01-2028
01-01-2029
Revalorisation de l'AMI !
06-11-2026
01-11-2027
Consultations infirmières (CIA & CIB)
06-11-2026
01-07-2027
Surprise, les pansements et l'administration de traitement changent déjà !
21-06-2026
Pansements simples, bilans de plaie, accès direct...
21-06-2026
01-01-2027
Actes de surveillances et administrations thérapeutiques
21-06-2026
01-01-2028
PDSA & SAS : les nouvelles règles sur les soins non programmés
06-11-2026
Remplacements : quotas, obligations, encadrement...
2026
2027
2028
Topics & Articles sur les mesures de l'Avenant 11
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Fichiers ressources
Fichiers ressources sur les mesures de l'Avenant 11
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Chronologie
Les tarifs affichés sont ceux de la métropole.
31 Mars 2026
Signature de l'avenant
Syndicats représentatifs et UNCAM signent l'avenant 11.
BSI
AMI
"Rappel" de la règle de non cumul entre forfait BSI et usage des AMI dans la même journée.
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06 mai 2026
Parution de l'avenant
21 juin 2026
Changements anticipés
Changement d'acte
Changement de règle
Changement d'acte
AMI
2.02
Division de la cotation de "Autre pansement" AMI2 en deux actes
- AMI2.02 pansement de plaie(s) non chirurgicale(s) (ulcère, escarre, plaie chronique ou aiguë non chirurgicale)
- AMI2.02 pansement de plaie(s) chirurgicale(s) simple(s)
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Durée
P.M.
Notion de "jusqu'à cicatrisation" sur la prescription de réalisation de pansements acceptée pour 3 mois.
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AMI
1.2
Extension de l'AMI1.2 d'administration de traitements à d'autres voies (ophtalmique, auriculaire...) et à plus de troubles (psychiatriques, cognitifs, sensoriels, moteurs).
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06 novembre 2026
Premières mesures
Revalorisation
Nouvel acte
PDSA: Nouveau forfait
PDSA: Nouvel acte
PDSA: Nouvelle majoration
PDSA: Nouvelle règle
AMI
AMX
+20cts sur la valeur des lettre-clés AMI & AMX (passant à 3.35€).
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CIA
CIA (20€)
Consultation infirmière pour les patients nouvellement insulino-traités.
Consultation infirmière pour les patients nouvellement insulino-traités.
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PDSA
Rémunération de 52€ par période d'astreinte de 4h dans le cadre des soins non programmés pendant les horaires de PDSA.
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AMI
1.35
AMI1.35 (4.52€ puis 4.66€ après nov. 2026)
"Levée de doute"
Utilisé lors de l'intervention suite à sollicitation par régulation PDSA/SAS si aucun acte de la NGAP n'y est réalisé
"Levée de doute"
Utilisé lors de l'intervention suite à sollicitation par régulation PDSA/SAS si aucun acte de la NGAP n'y est réalisé
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MIR
PDSA
MIR (15€)
Majoration demande Issue de la Régulation
Utilisée lors de l'intervention suite à sollicitation par régulation PDSA/SAS
Majoration demande Issue de la Régulation
Utilisée lors de l'intervention suite à sollicitation par régulation PDSA/SAS
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IK
PDSA
Dans le cadre d'une intervention suite à sollicitation par régulation PDSA/SAS, calcul du nombre d'IKs facturables sans prendre en compte le professionnel le plus proche seulement si patient situé à maximum 10km en urbain ou 30km en rural du cabinet de l'IDEL.
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Nouvel acte
RKD
RKD (3€)
Remise du kit de dépistager du cancer colorectal
Remise du kit de dépistager du cancer colorectal
1er janvier 2027
Psmt & Diab.
Nouvel acte
Changement d'acte
AMI
3.48
AMI3.48 (11.66€ puis 12.01€ après nov. 2027)
Bilan infirmier annuel dans le cadre de la prise en charge de plaie à risque de complication ou de récidive ; pour les pansements de plaie non chirurgicale et de plaie chirurgicale simple
Bilan infirmier annuel dans le cadre de la prise en charge de plaie à risque de complication ou de récidive ; pour les pansements de plaie non chirurgicale et de plaie chirurgicale simple
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AMI
2.02
Accès direct possible sans PM préalable de l'acte pansement de plaie(s) non chirurgicale(s) (ulcère, escarre, plaie chronique ou aiguë non chirurgicale) AMI2.02
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Nouveaux actes & majoration
Diab.
scol.
Fin de la facturation des pompes à insuline en milieu scolaire comme des perfusions.
Création de 2 actes et 1 majoration pour leur prise en charge, cumulables entre eux à taux plein et utilisables seulement en milieu (péri)scolaire chez l'enfant de moins de 16ans:
Création de 2 actes et 1 majoration pour leur prise en charge, cumulables entre eux à taux plein et utilisables seulement en milieu (péri)scolaire chez l'enfant de moins de 16ans:
- AMI1 lecture et analyse de la valeur glycémique affichée sur un dispositif de mesure du glucose [...]
- AMI1 administration d'un bolus d'insuline par l'intermédiaire d'une pompe à insuline
- MSD (7€) Majoration Scolaire Diabète
1er juillet 2027
Consultation infirmière
1er novembre 2027
+10cts
1er janvier 2028
BSI & surveillances
Nouvel acte
Nouvel acte
Nouvel acte
Règles de cumul
Nouvelle majoration
Changement algorithme BSI
AMI
3.77
AMI3.77 (13.01€)
Surveillance clinique et thérapeutique globale hebdomadaire.
Surveillance clinique et thérapeutique globale hebdomadaire.
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AMI
1.49
AMI1.49 (5.14€)
Surveillance clinique pour situations aigues.
Surveillance clinique pour situations aigues.
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AMI
1.48
AMI1.48 (5.11€)
Administration et surveillance de médicament pour patients en ALD pour démence ou troubles psychiatriques délirants.
Administration et surveillance de médicament pour patients en ALD pour démence ou troubles psychiatriques délirants.
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BSI
Diab.
Cumul à taux plein possible entre séance liée à la dépendance et groupe d'actes dédiés au patient insulino-traité.
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MSG
BSI
MSG (3.10€)
Majoration portant sur les patients fragiles et très dépendant.
En sus du BSC pour les patients avec un score SEGA supérieur ou égal à 35.
Majoration portant sur les patients fragiles et très dépendant.
En sus du BSC pour les patients avec un score SEGA supérieur ou égal à 35.
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BSI
Retrait du forfait "BSA" pour les combinaisons de BSI H0E0M0, qui ne sont plus prises en charge.
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