Cotations Infirmières : Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP)

💡 Prise de sang

💡 Typiquement : ECBU, prélèvements bactério

💡 Pas de notion de taille de plaie ici, juste le type de plaie concernée (ulcère / greffe cutanée) et l'utilisation d'une compression

💡 Cotation à utiliser lors d'une vaccination sur PM ou sans PM avec un vaccin libre d'achat

💡 Cotation à utiliser lors d'une vaccination sans PM mais dont l'achat du vaccin nécessite une PM

💡 S'applique lors de l'ablation des fils ou agrafes seulement, et pas à chaque réfection de psmt

💡 S'applique lors de l'ablation des fils ou agrafes seulement, et pas à chaque réfection de psmt

💡 Tout pansement qui ne rentre pas dans la catégorie des pansements lourds et complexes ou des pansements d'entretien de cathéters.

💡 Dans le cadre de la chirurgie mammaire et en cas de bilatéralité, deux actes peuvent être facturés, le deuxième à 50% de son coefficient en application de l'article 11B des Dispositions générales.

💡 Quelle que soit la localisation des plaies (sur un seul membre ou sur les 2 membres), deux actes au plus peuvent être facturés.

💡 Se reporter entre autre à la règle des neuf de Wallace pour la surface.

💡 Pour information, une carte vitale fait environ 45cm²

💡 Par dérogation à l'article 5 des Dispositions générales, la prescription médicale des pansements de plaies comprend aussi la réalisation du bilan dans les conditions citées ci-dessous.
Une séance au plus peut être facturée annuellement pour les plaies dont la durée de prise en charge est supérieure à un an ; pour les plaies d'une durée inférieure à un an, un nouveau bilan pourrait être réalisé en cas de récidive définie par une interruption des soins liés à la plaie d'au moins deux mois.
Ce bilan comprend l'évaluation de la situation du patient, l'établissement d'une fiche descriptive de la plaie, l'élaboration d'un projet de soins et la réalisation du pansement. Cet acte n'est pas associable avec la majoration de coordination infirmière (MCI).

💡 L'acte comprend la dépose du pansement, l'application du produit d'analgésie topique et la mise en attente.

L'analgésie topique préalable à un pansement d'ulcère ou d'escarre, dans la limite de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus par épisode de cicatrisation

Lorsque l'analgésie topique et le pansement sont réalisés au cours de la même séance, les cotations de ces deux actes peuvent se cumuler entre eux à taux plein en dérogation à l'article 11B des Dispositions générales.

💡 Pose de système de traitement par pression négative (console et pansement) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir

Prescription initiale hospitalière pour 30 jours et pouvant être renouvelée une fois au maximum. Suivi hebdomadaire par le prescripteur initial de l'évolution de la plaie et de l'état général du patient.
Indications médicales selon les recommandations HAS : traitement de seconde intention des plaies chroniques (ulcères de jambe veineux ou mixtes à prédominance veineuse et plaies du pied diabétique) faiblement à modérément exsudatives, après échec d'un traitement de première intention bien conduit.

Un nouveau système de traitement est posé lorsque le système en place est saturé ou après 7 jours de traitement.

💡 Mise en place de pansement additionnel (sans changement de console) pour traitement par pression négative (TPN) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir.

Indications médicales selon les recommandations HAS.

💡 Cotation non cumulable avec celles relatives au cathéterisme urétral ou au changement de sonde urinaire

💡 Cotation non cumulable avec celles relatives au cathéterisme urétral ou au changement de sonde urinaire

💡 Pour information, la MAU ne s'applique pas à ce soin !

💡 Après un mois, cette cotation nécessite l'établissement d'une demande d'accord préalable (DAP).
La notion de domicile n'inclut ni les établissements de santé mentionnés à l'article L 6111-1 du code de la santé publique, ni les établissements d'hébergement de personnes âgées, des adultes handicapés ou inadaptés mentionnés au 5° de l'article 3 de la loi n° 75-535 du 30/06/1975 modifiée, à l'exception toutefois des Résidences Autonomie.

💡 Limité à 15 passages qui peuvent être répartis selon les besoins (2 fois par jour, 1 fois tous les 2 jours...)

💡 Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse, lors de la mise en œuvre ou de la modification d'un traitement ou au cours d'une situation clinique susceptible de remettre en question la stratégie thérapeutique, pour un patient non dépendant, polymédiqué et présentant des critères de fragilité identifiés par le médecin, avec un retour écrit au médecin.

Trois séances incluant chacune :
- prise de contact ;
- mise en œuvre ;
- évaluation et compte rendu,
sont à réaliser dans un délai maximal d'un mois, renouvelables sur prescription une fois au cours des 12 mois suivants :
- Surveillance : relevé d'éléments cliniques objectifs : pouls, TA…
- Observation : relevé d'éléments cliniques « subjectifs » : plainte, comportement…
- Vérification de la :
- compréhension de ou des ordonnances par le patient et/ou son entourage, recherche de coprescripteurs ;
- préparation du pilulier selon la ou les prescriptions en cours ;
- prise médicamenteuse et selon contrainte horaire, par rapport aux repas, selon aliments… ;
- gestion du stock médicamenteux selon le ou les prescripteurs (accumulation de médicaments, recherche d'automédication / médicaments autres),
- Recherche de motifs de non prise des médicaments ou des modifications de posologie / recherche d'effet secondaire,
- Recueil des éléments du contexte social pouvant retentir sur l'observance,
- Recherche des éléments explicatifs d'une non observance en cours de traitement selon demande précise du médecin,
- Retour au médecin prescripteur et au médecin traitant s'il n'est pas le prescripteur.

Les autres actes inscrits à l'article 10 peuvent faire suite à cet acte d'accompagnement.
Au cours de la même séance, l'acte d'accompagnement n'est pas cumulable avec les autres actes de cet article.

💡 Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse, lors de la mise en œuvre ou de la modification d'un traitement ou au cours d'une situation clinique susceptible de remettre en question la stratégie thérapeutique, pour un patient non dépendant, polymédiqué et présentant des critères de fragilité identifiés par le médecin, avec un retour écrit au médecin.

Trois séances incluant chacune :
- prise de contact ;
- mise en œuvre ;
- évaluation et compte rendu,
sont à réaliser dans un délai maximal d'un mois, renouvelables sur prescription une fois au cours des 12 mois suivants :
- Surveillance : relevé d'éléments cliniques objectifs : pouls, TA…
- Observation : relevé d'éléments cliniques « subjectifs » : plainte, comportement…
- Vérification de la :
- compréhension de ou des ordonnances par le patient et/ou son entourage, recherche de coprescripteurs ;
- préparation du pilulier selon la ou les prescriptions en cours ;
- prise médicamenteuse et selon contrainte horaire, par rapport aux repas, selon aliments… ;
- gestion du stock médicamenteux selon le ou les prescripteurs (accumulation de médicaments, recherche d'automédication / médicaments autres),
- Recherche de motifs de non prise des médicaments ou des modifications de posologie / recherche d'effet secondaire,
- Recueil des éléments du contexte social pouvant retentir sur l'observance,
- Recherche des éléments explicatifs d'une non observance en cours de traitement selon demande précise du médecin,
- Retour au médecin prescripteur et au médecin traitant s'il n'est pas le prescripteur.

Les autres actes inscrits à l'article 10 peuvent faire suite à cet acte d'accompagnement.
Au cours de la même séance, l'acte d'accompagnement n'est pas cumulable avec les autres actes de cet article.

💡 Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse, lors de la mise en œuvre ou de la modification d'un traitement ou au cours d'une situation clinique susceptible de remettre en question la stratégie thérapeutique, pour un patient non dépendant, polymédiqué et présentant des critères de fragilité identifiés par le médecin, avec un retour écrit au médecin.

Trois séances incluant chacune :
- prise de contact ;
- mise en œuvre ;
- évaluation et compte rendu,
sont à réaliser dans un délai maximal d'un mois, renouvelables sur prescription une fois au cours des 12 mois suivants :
- Surveillance : relevé d'éléments cliniques objectifs : pouls, TA…
- Observation : relevé d'éléments cliniques « subjectifs » : plainte, comportement…
- Vérification de la :
- compréhension de ou des ordonnances par le patient et/ou son entourage, recherche de coprescripteurs ;
- préparation du pilulier selon la ou les prescriptions en cours ;
- prise médicamenteuse et selon contrainte horaire, par rapport aux repas, selon aliments… ;
- gestion du stock médicamenteux selon le ou les prescripteurs (accumulation de médicaments, recherche d'automédication / médicaments autres),
- Recherche de motifs de non prise des médicaments ou des modifications de posologie / recherche d'effet secondaire,
- Recueil des éléments du contexte social pouvant retentir sur l'observance,
- Recherche des éléments explicatifs d'une non observance en cours de traitement selon demande précise du médecin,
- Retour au médecin prescripteur et au médecin traitant s'il n'est pas le prescripteur.

Les autres actes inscrits à l'article 10 peuvent faire suite à cet acte d'accompagnement.
Au cours de la même séance, l'acte d'accompagnement n'est pas cumulable avec les autres actes de cet article.

💡 La séance de soins infirmiers comprend l'ensemble des actions de soins liées aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d'autonomie de la personne.

La cotation forfaitaire par séance inclut l'ensemble des actes relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la séance, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle.

Par dérogation à cette disposition et à l'article 11B des Dispositions générales, la séance de soins infirmiers peut se cumuler avec la cotation à taux plein :
- d'une perfusion, telle que définie au chapitre II articles 3,4 et 5 du présent titre ;
- ou d'un pansement lourd et complexe (chapitre I article 3 et chapitre II article 5 bis du présent titre) ;
- ou d'une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d'une hospitalisation pour épisode de décompensation d'une insuffisance cardiaque ou d'exacerbation d'une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter du présent titre ;
- ou d'un prélèvement par ponction veineuse directe de l'article 1 du chapitre I du présent titre.

En application de l'article 11B des Dispositions générales, chacun des actes suivants peut se cumuler à 50% de son coefficient, avec la séance de soins infirmiers :
- injection intra-musculaire, intradermique ou sous cutanée (chapitre I article 1er et chapitre II article 4 du présent titre) ;
- supplément pour vaccination antigrippale dans le cadre de la campagne de vaccination antigrippale organisée par l'Assurance Maladie ;
- injection sous-cutanée d'insuline et acte de surveillance et observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une adaptation régulière des doses d'insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané (chapitre II article 5 bis du présent titre).

La cotation de séances de soins infirmiers est subordonnée à l'élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers jusqu'au 31 mars 2022. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. A compter du 1er avril 2022, elle est subordonnée à l'élaboration préalable du bilan de soins infirmiers (valable un an).

💡 La cotation des séances d'aide dans le cadre de la mise en œuvre d'un programme d'aide personnalisée est subordonnée à l'élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers jusqu'au 31 mars 2022. A compter du 1er avril 2022, elle est subordonnée à l'élaboration préalable d'un bilan de soins infirmiers. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à quinze jours, renouvelable une fois.

💡 Cet acte comporte :
- le contrôle des principaux paramètres servant à la prévention et à la surveillance de l'état de santé du patient ;
- la vérification de l'observance du traitement et de sa planification ;
- le contrôle des conditions de confort et de sécurité du patient ;
- le contrôle de l'adaptation du programme éventuel d'aide personnalisée ;
- la tenue de la fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant ;
- la tenue de la fiche de liaison et la transmission des informations à l'entourage ou à la tierce personne qui s'y substitue.

Cet acte ne peut être coté qu'une fois par semaine. Il ne peut l'être pendant la période durant laquelle sont dispensées des séances de soins infirmiers, ni pendant la mise en œuvre d'un programme d'aide personnalisée, ni avec des actes incluant une surveillance dans leur cotation.
Le cumul avec un autre acte médico-infirmier inscrit au présent titre a lieu à 50% de son coefficient conformément à l'article 11 B des dispositions générales, à l'exception de l'acte de prélèvement par ponction veineuse directe inscrit au chapitre I article 1er du présent titre, dont le cumul est à taux plein.

La cotation des séances de surveillance clinique infirmière et de prévention est subordonnée à l'élaboration préalable de la démarche de soins infirmiers, jusqu'au 31 mars 2022. Ces séances ne peuvent être prescrites pour une durée supérieure à trois mois. A compter du 1er avril 2022, elle est subordonnée à l'élaboration du bilan de soins infirmiers (valable un an).

💡 La prise en charge de la dépendance comprend l'ensemble des actions de soins liées aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d'autonomie de la personne.
Les forfaits de soins infirmiers comprennent l'ensemble des actes liés à la prise en charge de la dépendance, relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la journée.
La cotation forfaitaire inclut l'ensemble des actes relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la ou des séance(s) d'une même journée, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle.
Ainsi, la MAU ne peut être facturée dans le cadre des soins liés à la prise en charge du patient dépendant.

Par dérogation à cette disposition et à l'article 11B des Dispositions générales, il est possible de coter à taux plein dans le cadre de forfait :
- une perfusion, telle que définie au chapitre II articles 3, 4 et 5 du présent titre ;
- ou un pansement lourd et complexe (chapitre I article 3 et chapitre II article 5 bis du présent titre) ;
- ou une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d'une hospitalisation pour épisode de décompensation d'une insuffisance cardiaque ou d'exacerbation d'une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter du présent titre ;
- ou un prélèvement par ponction veineuse directe de l'article 1 du chapitre I du présent titre.

En application de l'article 11B des Dispositions générales, chacun des actes suivants peut se cumuler, à 50% de son coefficient, dans le cadre de forfait :
- injection intra-musculaire, intradermique ou sous cutanée (chapitre I article 1er et chapitre II article 4 du présent titre) ;
- supplément pour vaccination antigrippale dans le cadre de la campagne de vaccination antigrippale organisée par l'Assurance Maladie ;
- injection sous-cutanée d'insuline et acte de surveillance et observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une adaptation régulière des doses d'insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané (chapitre II article 5 bis du présent titre).

La cotation de forfaits de soins infirmiers est subordonnée à l'élaboration préalable du bilan de soins infirmiers.

💡 La prise en charge de la dépendance comprend l'ensemble des actions de soins liées aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d'autonomie de la personne.
Les forfaits de soins infirmiers comprennent l'ensemble des actes liés à la prise en charge de la dépendance, relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la journée.
La cotation forfaitaire inclut l'ensemble des actes relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la ou des séance(s) d'une même journée, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle.
Ainsi, la MAU ne peut être facturée dans le cadre des soins liés à la prise en charge du patient dépendant.

Par dérogation à cette disposition et à l'article 11B des Dispositions générales, il est possible de coter à taux plein dans le cadre de forfait :
- une perfusion, telle que définie au chapitre II articles 3, 4 et 5 du présent titre ;
- ou un pansement lourd et complexe (chapitre I article 3 et chapitre II article 5 bis du présent titre) ;
- ou une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d'une hospitalisation pour épisode de décompensation d'une insuffisance cardiaque ou d'exacerbation d'une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter du présent titre ;
- ou un prélèvement par ponction veineuse directe de l'article 1 du chapitre I du présent titre.

En application de l'article 11B des Dispositions générales, chacun des actes suivants peut se cumuler, à 50% de son coefficient, dans le cadre de forfait :
- injection intra-musculaire, intradermique ou sous cutanée (chapitre I article 1er et chapitre II article 4 du présent titre) ;
- supplément pour vaccination antigrippale dans le cadre de la campagne de vaccination antigrippale organisée par l'Assurance Maladie ;
- injection sous-cutanée d'insuline et acte de surveillance et observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une adaptation régulière des doses d'insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané (chapitre II article 5 bis du présent titre).

La cotation de forfaits de soins infirmiers est subordonnée à l'élaboration préalable du bilan de soins infirmiers.

💡 La prise en charge de la dépendance comprend l'ensemble des actions de soins liées aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie, visant à protéger, maintenir, restaurer ou compenser les capacités d'autonomie de la personne.
Les forfaits de soins infirmiers comprennent l'ensemble des actes liés à la prise en charge de la dépendance, relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la journée.
La cotation forfaitaire inclut l'ensemble des actes relevant de la compétence de l'infirmier réalisés au cours de la ou des séance(s) d'une même journée, la tenue du dossier de soins et de la fiche de liaison éventuelle.
Ainsi, la MAU ne peut être facturée dans le cadre des soins liés à la prise en charge du patient dépendant.

Par dérogation à cette disposition et à l'article 11B des Dispositions générales, il est possible de coter à taux plein dans le cadre de forfait :
- une perfusion, telle que définie au chapitre II articles 3, 4 et 5 du présent titre ;
- ou un pansement lourd et complexe (chapitre I article 3 et chapitre II article 5 bis du présent titre) ;
- ou une séance à domicile, de surveillance clinique et de prévention pour un patient à la suite d'une hospitalisation pour épisode de décompensation d'une insuffisance cardiaque ou d'exacerbation d'une bronchopathie chronique obstructive (BPCO) au chapitre II article 5 ter du présent titre ;
- ou un prélèvement par ponction veineuse directe de l'article 1 du chapitre I du présent titre.

En application de l'article 11B des Dispositions générales, chacun des actes suivants peut se cumuler, à 50% de son coefficient, dans le cadre de forfait :
- injection intra-musculaire, intradermique ou sous cutanée (chapitre I article 1er et chapitre II article 4 du présent titre) ;
- supplément pour vaccination antigrippale dans le cadre de la campagne de vaccination antigrippale organisée par l'Assurance Maladie ;
- injection sous-cutanée d'insuline et acte de surveillance et observation d'un patient diabétique insulino-traité dont l'état nécessite une adaptation régulière des doses d'insuline en fonction des indications de la prescription médicale et du résultat du contrôle extemporané (chapitre II article 5 bis du présent titre).

La cotation de forfaits de soins infirmiers est subordonnée à l'élaboration préalable du bilan de soins infirmiers.

💡 Cotation d'un bilan de soins infirmiers initial (BSI initial).

Une prescription médicale comportant simplement la mention de réalisation de BSI OU de soins infirmiers pour patient dépendant suffit pour réaliser un BSI.

Le BSI comporte 3 volets dématérialisés définis selon les dispositions de la convention nationale organisant les rapports entre les infirmiers et l'Assurance Maladie.
Un volet administratif : identification de l'infirmier, du médecin prescripteur, du patient, modalités de prise en charge par l'Assurance Maladie, type de BSI (initial, de renouvellement ou intermédiaire), date de réalisation du BSI, date de prescription et consentement du patient.
Un volet médical comprenant notamment :
- les indications relatives à l'environnement humain et matériel du patient, à son état et à son comportement ;
- l'énoncé du ou des diagnostic(s) infirmier(s) en rapport avec la non satisfaction des besoins fondamentaux, les objectifs et les actions de soins mis en œuvre pour chacun d'eux ;
- les autres risques présentés par le patient ;
- l'objectif global de soins et la prescription des interventions infirmières.
Un volet facturation : proposition d'un plan de soins infirmiers : nombre de passages par jour, prévu en situation habituelle, fréquence hebdomadaire des soins et leurs modalités de facturation (3 niveaux de forfaits de prise en charge quotidienne des patients dépendants fixés à l'art.23.3 des Dispositions générales).
Le BSI fait l'objet d'un échange avec le médecin prescripteur, en lien avec le médecin traitant via le téléservice BSI. Le BSI est automatiquement clôturé dans un délai de 5 jours en l'absence de réponse du médecin prescripteur.

💡 Cotation d'un bilan de soins infirmiers (BSI) :
- intermédiaire : 2 maximum dans les 12 mois qui suivent le BSI initial ou de renouvellement
- de renouvellement : tous les 12 mois

Une prescription médicale comportant simplement la mention de réalisation de BSI OU de soins infirmiers pour patient dépendant suffit pour réaliser un BSI.
Pour un BSI intermédiaire, il n'est pas nécessaire d'obtenir de nouvelle prescription.

Le BSI comporte 3 volets dématérialisés définis selon les dispositions de la convention nationale organisant les rapports entre les infirmiers et l'Assurance Maladie.
Un volet administratif : identification de l'infirmier, du médecin prescripteur, du patient, modalités de prise en charge par l'Assurance Maladie, type de BSI (initial, de renouvellement ou intermédiaire), date de réalisation du BSI, date de prescription et consentement du patient.
Un volet médical comprenant notamment :
- les indications relatives à l'environnement humain et matériel du patient, à son état et à son comportement ;
- l'énoncé du ou des diagnostic(s) infirmier(s) en rapport avec la non satisfaction des besoins fondamentaux, les objectifs et les actions de soins mis en œuvre pour chacun d'eux ;
- les autres risques présentés par le patient ;
- l'objectif global de soins et la prescription des interventions infirmières.
Un volet facturation : proposition d'un plan de soins infirmiers : nombre de passages par jour, prévu en situation habituelle, fréquence hebdomadaire des soins et leurs modalités de facturation (3 niveaux de forfaits de prise en charge quotidienne des patients dépendants fixés à l'art.23.3 des Dispositions générales).
Le BSI fait l'objet d'un échange avec le médecin prescripteur, en lien avec le médecin traitant via le téléservice BSI. Le BSI est automatiquement clôturé dans un délai de 5 jours en l'absence de réponse du médecin prescripteur.

💡 Il s'agit ni plus ni moins que de l'indemnité de déplacement habituelle (IFD) qui a un autre code pour être mieux repérée et utilisée seule sans autre acte associé.

💡 Garde d'un malade à domicile, nécessitant une surveillance constante et exclusive et des soins infirmiers répétés, y compris les soins d'hygiène, effectuée selon un protocole écrit.

La même infirmière ne peut noter plus de deux périodes consécutives de six heures de garde.

💡 Garde d'un malade à domicile, nécessitant une surveillance constante et exclusive et des soins infirmiers répétés, y compris les soins d'hygiène, effectuée selon un protocole écrit.

La même infirmière ne peut noter plus de deux périodes consécutives de six heures de garde.

💡 Facturable uniquement en TMI.

💡 Concerne par exemple les PAC, picc-line, ...

💡 Ce soin nécessite l'établissement d'une demande d'accord préalable.

💡 La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des
produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement.

Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l'article 11B des dispositions générales.

💡 La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement.

Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l'article 11B des dispositions générales.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

La séance de perfusion sous surveillance continue comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la perfusion des produits de façon successive ou simultanée, la surveillance et l’arrêt de la perfusion avec le pansement.

Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l'article 11B des dispositions générales.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

La séance de perfusion supérieure à une heure, sans surveillance continue, comprend la préparation des produits à injecter, la préparation du matériel de perfusion, la pose de la perfusion, l’organisation de contrôles et la gestion des complications éventuelles ; ces contrôles et les interventions à domicile pour complications peuvent donner lieu à des frais de déplacement.

Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion
d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas
échéant à taux plein par dérogation à l'article 11B des dispositions générales.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 S'applique uniquement aux patients immunodéprimés ou cancéreux, à domicile.

💡 Cette cotation est globale; elle inclut l'ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de l'acte et à la surveillance du patient, ainsi que les autres actes infirmiers éventuels liés au traitement de la mucoviscidose.

Une feuille de surveillance détaillée permettant le suivi du malade doit être impérativement tenue au domicile du malade.

En l'absence de surveillance continue, le forfait pour séance de perfusion d'une durée supérieure à une heure avec organisation d’une surveillance s’applique.

💡 Surveillance de la glycémie, par dextro ou autre

Se cumule à taux plein avec les autres actes de l'article 5bis du chapitre 2 sur la prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité.

💡 Se cumule à taux plein avec les autres actes de l'article 5bis du chapitre 2 sur la prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité.

💡 Cette cotation inclut :
- l'éducation du patient et/ou de son entourage ;
- la vérification de l'observance des traitements et du régime alimentaire, le dépistage du risque d'hypoglycémie ;
- le contrôle de la pression artérielle ;
- la participation au dépistage et le suivi des éventuelles complications, en particulier neurologiques, infectieuses, cutanées ;
- la prévention de l'apparition de ces complications, en particulier par le maintien d'une hygiène correcte des pieds ;
- la tenue d'une fiche de surveillance et la transmission des informations au médecin traitant, qui doit être immédiatement alerté en cas de risque de complications ;
- la tenue, si nécessaire, de la fiche de liaison et la transmission des informations utiles à l'entourage ou à la tierce personne qui s'y substitue.

La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une prise en charge dans le cadre de la prise en charge d'un patient dépendant prévue au titre XVI, chapitre Ier, article 11 ou article 12.

Se cumule à taux plein avec les autres actes de l'article 5bis du chapitre 2 sur la prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité.

💡 Un pansement ne répondant pas au critère de détersion avec défibrination ne fait donc pas partie de cette cotation.

Se cumule à taux plein avec les autres actes de l'article 5bis du chapitre 2 sur la prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité.

💡 L'acte comprend la dépose du pansement, l'application du produit d'analgésie topique et la mise en attente.

L'analgésie topique préalable à un pansement, dans la limite de 8 par épisode de cicatrisation (défini par des soins de plaie et la délivrance de pansement continus, sans intervalle supérieur à 2 mois), renouvelable une fois au plus par épisode de cicatrisation.

💡 Ces séances s’inscrivent dans un programme de suivi infirmier en complément du suivi médical après sortie des patients hospitalisés pour décompensation d’une insuffisance cardiaque ou d’une exacerbation de BPCO.

Il est réalisé selon le protocole thérapeutique et de surveillance contenu dans le document de sortie adressé au médecin traitant et aux professionnels de santé désignés par le patient.

Selon le protocole thérapeutique et de surveillance, la séance comprend :
- l'éducation du patient et/ou de son entourage,
- la vérification de l'observance des traitements médicamenteux et des mesures hygiéno-diététiques dans la vie quotidienne ainsi que l’adhésion du patient aux traitements,
- la surveillance des effets des traitements, de leur tolérance et de leurs effets indésirables,
- la vérification de la bonne utilisation des dispositifs d’auto mesure tensionnelle et de l’oxygénothérapie éventuellement,
- le contrôle des constantes cliniques (poids, œdèmes, pression artérielle, fréquence cardiaque, fréquence respiratoire, cyanose, sueurs, dyspnée…) et de l’état général,
- la participation au dépistage des complications de la maladie et des traitements.

La séance inclut :
- la tenue d'une fiche de surveillance,
- la transmission des informations au médecin traitant dans les 48 h par voie électronique sécurisée.

Facturation
Le programme du suivi infirmier comprend une visite hebdomadaire pendant au moins deux mois avec une première visite dans les 7 jours après la sortie. Le rythme peut être adapté en fonction du protocole.
La durée de prise en charge est de 4 à 6 mois pour l’insuffisance cardiaque et jusqu’à 6 mois pour les formes sévères de bronchopathie chronique obstructive (stade II et suivants).
Le nombre maximum de séances est de 15.
La facturation de cet acte est conditionnée à la formation des IDE à ce suivi post hospitalisation.
Des majorations de nuit ou de jours fériés, ne peuvent pas être cotées à l’occasion de cet acte.

La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention prévue au Titre XVI chapitre 1 article 11, ni avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention pour un patient insulino traité de plus de 75 ans prévue au Titre XVI chapitre 2 article 5 bis.

💡 La séance inclut :
- la vérification de la compréhension et de l'observance des consignes et des prescriptions de sortie ;
- le suivi des paramètres de surveillance prescrits ;
- le remplissage de la fiche de suivi postopératoire ou tout autre support où sont collectées les données de surveillance infirmière ;
- en cas d'anomalie, le contact avec l'équipe médicale par le vecteur prévu.

Trois séances au plus peuvent être facturées :
- sur une période qui s'étend du jour de l'arrivée du patient à son domicile, dénommé J0, à la veille de la première consultation post opératoire avec le chirurgien lorsqu'elle est programmée avant J0+6 inclus,
- ou, en l'absence de rendez-vous de consultation chirurgicale au cours de la première semaine postopératoire, sur une période qui s'étend de J0 à J+6 inclus.

💡 La séance inclut :
- la vérification de la compréhension et de l'observance des consignes du traitement antalgique ;
- l'évaluation de la douleur au repos et à la mobilisation ;
- la surveillance des effets secondaires, de l'étanchéité du pansement, si nécessaire du point de ponction ;
- l'appel de l'anesthésiste ou de l'équipe ressource douleur en cas d'anomalie ;
- le retrait du cathéter à la date prescrite.
Un acte au plus de surveillance de cathéter périnerveux pour analgésie postopératoire peut être facturé par jour avec présence d'un aidant à domicile ou 2 actes au plus en l'absence d'aidant, 3 jours consécutifs au plus.

💡 Cotation dans la limite de deux séances à partir du retour au domicile.

💡 Devant une situation clinique, la demande de téléexpertise du professionnel de santé requérant s'inscrit dans le besoin d'obtenir l'avis du professionnel de santé requis pour éclairer sa décision diagnostique ou thérapeutique pour la prise en charge de son patient au regard des pratiques recommandés dans les référentiels.