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MorganN le Dimanche 29 Juin29 Juin, mis à jour le 29-06-25.
MorganN le Dimanche 29 Juin29 Juin, mis à jour le 29-06-25.Kezako ?!
En ce 25 juin 2025 paraît une nouvelle circulaire de la CNAM suite aux groupes de travail entre cette dernière et quelques uns de nos syndicats.
Après une première session ayant abouti à la parution de la circulaire CIR-30/2024 du 26-11-2024 (infos ici : calendridel.fr/forum/topic-2041/ ), cette session de groupes de travail portait, sauf erreur, sur les perfusions et le BSI. C'est aujourd'hui une circulaire sur les perfusions qui pointe donc le bout de son nez, et disons le comme c'est : le nez est énorme, et a du mal à passer.
En effet, alors que l'objectif des groupes de travail et des circulaires est à priori de mettre à plat certaines règles nationales et de clarifier des imprécisions de la NGAP, on semble, là, confronté à un remaniement des cotations de perfusion.
Par facilité d'écriture et de lecture je pourrai parler de "perfusion longue" pour les perfusions supérieures à 1h sans surveillance continue et de "perfusion courte" pour les perfusions inférieures ou égales à 1h sous surveillance continue.
De même, je parlerai globalement de l'AMI14 et de l'AMI9, mais cela concerne également leurs homologues pour les patients cancéreux/immunodéprimés AMI15 et AMI10.
Mes réactions, qui n'engagent que moi, seront mises en "citation" comme c'est le cas du texte actuel.
De même, je parlerai globalement de l'AMI14 et de l'AMI9, mais cela concerne également leurs homologues pour les patients cancéreux/immunodéprimés AMI15 et AMI10.
Mes réactions, qui n'engagent que moi, seront mises en "citation" comme c'est le cas du texte actuel.
Sans plus attendre, rentrons dans le vif du sujet !
Abrogation de la précédente circulaire
Cf point IILa précédente circulaire sur les perfusions, la CIR-23/2014, se voit abrogée via cette nouvelle circulaire.
On peut donc comprendre que les règles qui pouvaient découler de ce document de 2014 ne sont plus au goût du jour... Déjà, là, il y a un loup : comment des règles peuvent-elles ne plus être au goût du jour alors que les cotations de perfusion de la NGAP en elles-mêmes n'ont pas changé ?!
Rappel sur les cumuls de produits et de cotations
Cf point IV.Définitions.iIl est rappelé que le nombre de produits à passer n'est pas à prendre en compte dans la cotation à appliquer : en effet, plusieurs produits posés au même moment sur la même voie d'abord entrent dans la même séance, soit de perfusion "longue", soit de perfusion sous surveillance continue.
Par exemple la pose à 18h sur la même voie d'abord d'une hydratation et d'une nutrition parentérale sera cotée AMI14 même s'il y a deux produits concernés.
Il est également rappelé qu'une séance de perfusion "longue" et une séance de perfusion sous surveillance continue réalisées simultanément ou successivement se cumulent entre elles à taux plein.
Cela donne donc AMI14+AMI9, sans dégressivité.
Rien de nouveau sous le soleil ici mais il faut croire que certaines caisses pouvaient poser problème à ce sujet.
On ne peut que regretter qu'il n'ait pas été clarifié s'il était possible ou non de coter un autre acte à demi tarif en plus de ce regroupement à taux plein (du type [AMI14+AMI9]+AMI2/2.), certaines caisses le permettant (à priori à raison), et d'autres non.
On ne peut que regretter qu'il n'ait pas été clarifié s'il était possible ou non de coter un autre acte à demi tarif en plus de ce regroupement à taux plein (du type [AMI14+AMI9]+AMI2/2.), certaines caisses le permettant (à priori à raison), et d'autres non.
Début du drame: l'AMI14 quotidien
Cf point IV.Définitions.ii, IV.Règles de facturation applicables.iLa circulaire rappelle la description du contenu d'une séance de perfusion longue avec notamment l'organisation d'une surveillance... Et qu'à côté de ça, le forfait d'organisation de surveillance AMI4 (pour les perfusions s'étalant sur plus de 2 jours) est un forfait journalier.
De ces deux descriptions différentes d'actes différents, elle en conclue que l'organisation de la surveillance (de la séance de perf longue) est quotidienne. Et en conclue donc que la séance de perfusion longue ne peut être cotée qu'une seule fois par jour.
😨 Pardon, mais... Hein ?
Quel est donc le rapport ? On parle d'un côté d'une perfusion de plus d'une heure, mais pouvant durer juste 2h et se répéter plusieurs fois dans la journée, et de l'autre d'un forfait d'organisation de surveillance pour une perf qui, de facto, dure sur au moins 3 jours...
Le (très gros) raccourci est pris, et c'est à mon sens une bêtise sans nom.
Quel est donc le rapport ? On parle d'un côté d'une perfusion de plus d'une heure, mais pouvant durer juste 2h et se répéter plusieurs fois dans la journée, et de l'autre d'un forfait d'organisation de surveillance pour une perf qui, de facto, dure sur au moins 3 jours...
Le (très gros) raccourci est pris, et c'est à mon sens une bêtise sans nom.
Poursuite du drame: l'AMI4.1 pour tout et n'importe quoi, et l'AMI5 une fois de temps en temps
Cf points IV.Définitions.iv et IV.Définitions.vQuelques utilités de l' AMI4.1 sont rappelées et notamment dans le cas d'une repose/déplacement de KT (c'est notamment ça que l'on cote si l'on reperfuse le patient qui s'est déperfusé par exemple).
Elle décrit que par extension, le changement de KT sur un site identique (chambre implantable par exemple) est un "déplacement de perfusion" et doit donc être coté AMI4.1.
Puis, la circulaire acte que du coup, toute interruption d'une perfusion qui durerait moins de 24h "est considérée comme un débranchement temporaire et relève de la cotation AMI4.1 ".
😨 Je me répète, je sais, mais... "Pardon, mais... Hein ?!!"
Ca tombe comme un cheveu sur la soupe, une règle complétement arbitraire comme si elle découlait logiquement de ce qui est rappelé, alors que pas du tout.
On est donc en train de dire que si on a une perfusion posée de 08h à 16h un jour puis la même le lendemain, il n'y aura pas d'AMI5 à 16h mais juste un AMI4.1 ?
En plus dit comme ça, on pourrait s'attendre à ce que le lendemain 8h il s'agisse d'un AMI4.1 également (mais les cas exemples montrent que non, il s'agira FORT HEUREUSEMENT d'un AMI14).
Ca tombe comme un cheveu sur la soupe, une règle complétement arbitraire comme si elle découlait logiquement de ce qui est rappelé, alors que pas du tout.
On est donc en train de dire que si on a une perfusion posée de 08h à 16h un jour puis la même le lendemain, il n'y aura pas d'AMI5 à 16h mais juste un AMI4.1 ?
En plus dit comme ça, on pourrait s'attendre à ce que le lendemain 8h il s'agisse d'un AMI4.1 également (mais les cas exemples montrent que non, il s'agira FORT HEUREUSEMENT d'un AMI14).
Concernant l'AMI5, la circulaire dit qu'il n'est applicable que lors du "retrait définitif", cathéter compris sauf pour les voies qui ne peuvent se retirer (midline, picline, ...), mais évoque quand même le fait qu'un arrêt de perfusion inférieure à 24h sera coté AMI4.1...
On regrettera l'absence de clarification sur un arrêt de perf avec KT laissé en place sur plus de 24h... AMI5 car ce n'est pas AMI4.1 ? Oui mais le KT est laissé en place... Une nouvelle fois, une clarification qui laisse place à de nouvelles interprétations sur lesquelles les caisses s'empresseront probablement de jouer.
On se remonte le moral: AMI4.1 multiples
Cf point IV.Règles de facturation applicables.iiiLa circulaire indique que si plusieurs flacons doivent être branchés en Y ou autre sur un dispositif en place (cette action étant cotée via un AMI4.1 ) alors il est possible de coter autant d' AMI4.1 que de flacons concernés, dans la limite bien sûr de ce que permet la NGAP.
On pourra donc avoir aisément AMI4.1+AMI4.1/2 suivant le nombre de produits concernés.
Ici, c'est un peu "la bonne surprise" (la seule, d'ailleurs) de cette circulaire : de mon côté, j'estimais jusque là que l'AMI4.1 représentait l'intervention sur la perfusion en cours peu importe le nombre d'actions réalisées dessus. Finalement, plusieurs AMI4.1 peuvent être cotés en même temps suivant ce qui est effectivement réalisé.
Les doubles voies d'abord
Cf point IV.Règles de facturation applicables.iiLa circulaire stipule qu'une double voie d'abord ne permet pas la facturation de deux séances de perfusion longue.
Espérons qu'ici ils ne parlent que des rares perfusions qui nécessitent d'être branchées sur deux voies d'abord en même temps ; je crains hélas que certaines caisses n'y lisent que s'il y a deux perfusions différentes sur deux voies d'abord différentes, un seul AMI14 peut être coté pour l'ensemble...
Ce qui n'est pas le cas, c'est normalement AMI14+AMI14/2 .
Encore une fois, un peu plus de flou dans une circulaire censée éclaircir les choses !
Ce qui n'est pas le cas, c'est normalement AMI14+AMI14/2 .
Encore une fois, un peu plus de flou dans une circulaire censée éclaircir les choses !
Et quelques rappels presque inutiles
Cf points IV.Défintions.iii, IV.Définitions.vi , IV.Définitions.vii, IV.Règles de facturation applicables.iLa circulaire rappelle notamment que :
- la "séance d'entretien de cathéter en dehors des perfusions" ne peut se coter qu'en dehors des perfusions (merci, vraiment)
- les cotations de perfusion dédiées aux patients cancéreux/immunodéprimés s'appliquent quelle que soit la nature des produits administrés
- l'AMI4.1 ne peut être coté en même temps qu'un AMI14, puisque l'AMI4.1 se cote "en dehors de la séance de pose" (qui là du coup dans la NGAP, se transforme bien en séance de pose et non forfait quotidien... allez comprendre, hein)
- l'AMI9 est cumulable à taux plein avec les suppléments forfaitaires pour heure de surveillance continue supplémentaire, jusqu'à 5 maximum
Ici on est face à un enfoncement de portes ouvertes. Ceci étant, j'imagine que si c'est rappelé via cette circulaire, c'est que certaines caisses ont pu poser problème sur ces sujets..
Voilà pour ce récap de cette nouvelle circulaire... Celle-ci est par ailleurs accompagnée d'un logigramme d'aide à la facturation des perfusions, que je trouve plus perturbant qu'autre chose 😅
Personnellement - je sais, j'ai déjà beaucoup donné mon avis... - je trouve que cette circulaire réinvente des règles et vient drastiquement réduire ce qu'il est possible de coter via la NGAP en elle-même depuis plus de 10 ans. C'est effarant. 😢
Logigramme d'aide à la facturation
| Sources | |
| Circulaire 9/2025 | ameli.fr |
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