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Politique de Confidentialité

Politique de Confidentialité

Pour que CalendrIDEL.fr et tous ses sous-domaines puissent fonctionner correctement et proposer le meilleur service possible, un certain nombre de données (certaines considérées comme "sensibles" (prénom, nom...) et d'autres non) peuvent être indiquées par l'utilisateur·trice et sont ainsi enregistrées dans la base de données du site.

Pour un·e utilisateur·trice connecté·e, une partie de ces données est obligatoire pour l'utilisation des services. Une autre partie permet d'améliorer l'expérience utilisateur et de proposer des fonctions de certains outils plus adaptées.

Sauf demande ou accord explicite de la part d'un·e utilisateur·trice, AUCUNE des informations contenues dans la base de données (bien que consultables pour partie à travers le site web) n'est transmise à une personne ou organisme tiers en dehors des hébergeurs de données mentionnés dans les mentions légales du site.

Les données d'un·e utilisateur·trice sont consultables par celui-ci/celle-ci une fois connecté au site, notamment sur une page de transparence des données (calendridel.fr/profil/donnees-transparence/) mais également sur les différentes pages de configuration du profil.

Ces données peuvent être modifiées et/ou supprimées pour la majorité d'entre elles sur les formulaires adéquats (notamment dans la partie "Profil"), ou au moins en écrivant directement à l'administrateur de CalendrIDEL via le formulaire de contact ou à l'adresse contact[at]calendridel[dot]fr.

En l'état, voici les données pouvant être indiquées par l'utilisateur·trice (ou récoltées directement suite à une action) lors de son parcours utilisateur pour être enregistrées dans la base de données du site. Certaines de ces informations sont obligatoirement nécessaires au fonctionnement d'un compte utilisateur, et d'autres sont facultatives :

  • pseudonyme
  • prénom
  • nom
  • mot de passe (crypté)
  • adresse e-mail
  • avatar
  • dates :
    • de connexions, notamment de la dernière
    • de dernière activité
    • d'inscription
    • de dernières vues de chaque calendriers
    • de dernières vues des chats de chaque calendriers
    • de derniers envois de certaines notifications
    • de dernières lectures des topics du forum
  • sexe/genre
  • options :
    • d'interface du site
    • de choix de réception ou non des diverses notifications
    • d'utilisation/navigation (suppression automatique des disponibilités des calendriers, ...)
  • adresses IP (chiffrées ou hachées)
  • activité d'IDEL installé·e et/ou d'IDEL remplaçant·e
  • signature électronique
  • ID de connexion facebook
  • ID de connexion Apple
  • liées à l'activité professionnelle :
    • métier
    • numéros professionnels et informations annexes sur ceux-ci :
      • numéro adeli et fichier prouvant celui-ci
      • numéro ordinal
      • numéros d'autorisation de remplacement avec dates et informations de CPAM autorisant le remplacement
      • ...
    • adresse professionnelle
    • CDOI de rattachement
    • département d'activité
    • mode d'exercice
  • liées aux calendriers :
    • couleur d'affichage des périodes
    • options d'affichage (affichage permanent ou non...)
    • statut (titulaire, remplaçant·e...)
    • dates de disponibilité, d'indisponibilité et de travail, et toutes informations tournant autour de celles-ci : détails complémentaires, etc
  • liées aux contrats :
    • informations sur le remplacement traité par le contrat (dates, clauses diverses)
  • liées à l'utilisation sur application :
    • système d'exploitation utilisée
    • identifiant de l'appareil

Données Facebook

CalendrIDEL permettant la connexion et l'inscription au site via Facebook, voici des informations légales concernant les données provenant de Facebook.

Lors de votre connexion ou inscription à CalendrIDEL via Facebook, les informations suivantes sont récupérées de votre compte Facebook :

  • votre "id" de compte (une suite de caractères permettant à facebook de savoir de quel compte il s'agit)
  • votre prénom
  • votre nom
  • votre adresse e-mail
  • votre sexe
  • votre avatar/photo de profil

Dans le cadre d'une inscription, l'ensemble de ces informations sont récupérées et sauvegardées pour compléter en partie votre profil utilisateur. Bien entendu, ces informations sont ensuite modifiables.

Dans le cadre d'une connexion, seul l'id de compte est utilisé pour déterminer de quel membre de CalendrIDEL il s'agit.

Données Apple

CalendrIDEL permettant la connexion et l'inscription au site via Apple, voici des informations légales concernant les données provenant de Apple.

Lors de votre connexion ou inscription à CalendrIDEL via Apple, les informations suivantes sont récupérées de votre compte Apple :

  • votre "id" de compte (une suite de caractères permettant à Apple de savoir de quel compte il s'agit)
  • votre prénom
  • votre nom
  • votre adresse e-mail

Dans le cadre d'une inscription, l'ensemble de ces informations sont récupérées et sauvegardées pour compléter en partie votre profil utilisateur. Bien entendu, ces informations sont ensuite modifiables.

Dans le cadre d'une connexion, seul l'id de compte est utilisé pour déterminer de quel membre de CalendrIDEL il s'agit.

La récupération et la sauvegarde de ces informations dans les bases de données de CalendrIDEL sont soumises aux mêmes règles que n'importe quelle autre information vous concernant, consultables sur cette même page et dans les conditions générales.

Dans le cadre d'une inscription, l'ensemble de ces informations sont récupérées et sauvegardées pour compléter en partie votre profil utilisateur. Bien entendu, ces informations sont ensuite modifiables.

Dans le cadre d'une connexion, seul l'id de compte est utilisé pour déterminer de quel membre de CalendrIDEL il s'agit.

Données des Dossiers de soins

Le service de Dossiers de Soins de CalendrIDEL permet aux IDEL de gérer, en ligne et de manière sécurisée, les dossiers de soins infirmiers informatisés de leurs patients.

Il convient de distinguer deux catégories de données récoltées au cours de l'usage de ce service :

  • les données du professionnel utilisant le service
  • les données du patient concerné par le dossier de soin informatisé

Données du professionnel de santé utilisant le service :

  • en plus des données listées dans la première partie de cette page, sont notamment récoltées spécifiquement pour l'usage de ce service :
    • une trace de l'identité du professionnel pour permettre de l'identifier sur les données du patient qu'il aura apportés, même si le professionnel se désinscrit du site, tant qu'au moins une donnée qu'il a apporté dans les dossiers de soins du calendrier concerné existe (jusqu'à 20 ans après la dernière entrée dans un dossier de soin concerné)
    • une trace de chaque action réalisée par le professionnel, notamment mais pas seulement : la création d'un dossier patient, la modification des informations d'un patient, la création, modification ou suppression d'un élément de dossier de soin tels qu'une transmission, une constante, un fichier etc, l'affichage d'informations d'un patient, qu'il s'agisse de l'identité elle-même du patient ou de toute autre information de son dossier (constante, transmission, etc)

Données du patient pour qui un dossier est créé par un professionnel de santé, apportées par ce-même professionnel ou par ses collègues ayant accès au dossier :

  • informations d'identité du patient, telles que son état civil, sa date de naissance, son numéro de sécurité sociale...
  • informations de contact du patient, telles que ses adresses postales, ses numéros de téléphone ou encore ses adresses e-mail
  • informations utiles à la tenue d'un dossier de soins infirmiers 
    • antécédents médicaux
    • pathologies et traitements médicamenteux actuels
    • professionnels de santé intervenant dans la prise en charge du patient
    • résultats d'examens, anciens et courants
    • soins infirmiers actuels, leurs plannifications et leurs suivis
    • toute transmission infirmière ayant un intérêt dans la prise en charge du patient
    • ...
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Le statut titulaire représente les titulaires et collaborateurs du cabinet.

Les statuts remplaçant et remplaçant ponctuel représentent les remplaçant·e·s du cabinet ; dans le second cas, l'utilisateur·trice n'a accès qu'à ses propres données et ne peut donc pas consulter les périodes des autres individus du calendrier.

Sont répertoriés ici tou·te·s les remplaçant·e·s, y compris les "remplaçant·e·s ponctuel·le·s" qui ont des dates ce mois-ci (s'ils/elles n'ont aucune date attribuée pour ce mois, ils/elles n'apparaissent pas dans la légende).

Sont répertoriés ici tous les calendriers où vous êtes remplaçant·e, y compris ceux où vous êtes "remplaçant·e ponctuel·le".

Les lignes de remplacement n'apparaissent sur le calendrier que si vous avez des dates dans le mois affiché.