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Politique de Confidentialité

Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 24 juin 2025

L'application CalendrIDEL et le site associé respectent votre vie privée. Cette politique décrit :

  • Les données collectées ;
  • Leur utilisation ;
  • Leur partage ;
  • Les mesures de sécurité ;
  • Vos droits ;
  • Notre contact.

1. Données collectées

Quelle que soit l'origine des données collectées, qu'elles proviennent d'un service tiers ou d'une utilisation directe de l'application ou du site CalendrIDEL, elles sont soumises aux mêmes règles de conservation et gestion, consultables sur cette même page et dans les conditions générales.

A. Données fournies par l'utilisateur

  • Identifiants : prénom, nom, pseudonyme
  • Email, mot de passe (stocké encodé)
  • Avatar, sexe/genre, adresses (personnelle et professionnelle)
  • Informations professionnelles : métier, ADELI, AM, RPPS, SIRET, ordinales, autorisations...
  • Dates : inscription, connexions, activité, consultations des éléments (cabinets, dossiers, annonces, forum...)...
  • Paramètres personnels : préférences, options d'interface et d'utilisation
  • Signature électronique

B. Données techniques

  • Adresses IP (en claire, cryptées ou hachées)
  • OS, identifiant d'appareil, cookies techniques
  • Traçage des actions utilisateurs (navigation, accès et activités sur les dossiers de soins, etc.)

C. Données via Pro Santé Connect

Lors d'une connexion via le service Pro Santé Connect, nous récupérons : nom, prénom, métier, RPPS/AM, conformément aux règles RGPD.

D. Données des Dossiers de soins

Les dossiers contiennent :

  • Données du professionnel de santé :
    en plus des données listées précédemment, sont notamment récoltées spécifiquement pour l'usage de ce service :
    • une trace de l'identité du professionnel pour permettre de l'identifier sur les données du patient qu'il aura apportés, même si le professionnel se désinscrit du site, tant qu'au moins une donnée qu'il a apportée dans les dossiers de soins du cabinet concerné existe (jusqu'à 20 ans après la dernière entrée dans un dossier de soin concerné)
    • une trace de chaque action réalisée par le professionnel, notamment mais pas seulement : la création d'un dossier patient, la modification des informations d'un patient, la création, modification ou suppression d'un élément de dossier de soin tels qu'une transmission, une constante, un fichier etc, l'affichage d'informations d'un patient, qu'il s'agisse de l'identité elle-même du patient ou de toute autre information de son dossier (constante, transmission, etc)
  • Données patient concerné par le dossier de soins, apportées notamment par un professionnel ayant accès au dossier :

    • informations d'identité du patient, telles que son état civil, sa date de naissance, son numéro de sécurité sociale...
    • informations de contact du patient, telles que ses adresses postales, ses numéros de téléphone ou encore ses adresses e-mail
    • informations utiles à la tenue d'un dossier de soins infirmiers 
      • antécédents médicaux
      • pathologies et traitements médicamenteux actuels
      • professionnels de santé intervenant dans la prise en charge du patient
      • résultats d'examens, anciens et courants
      • soins infirmiers actuels, leurs plannifications et leurs suivis
      • toute transmission infirmière ayant un intérêt dans la prise en charge du patient
      • ...

2. Utilisation des données

  • Authentification et personnalisation de l'expérience utilisateur
  • Gestion des plannings, tournées et cabinets partagés
  • Accès sécurisé aux dossiers de soins
  • Envoi de notifications selon les préférences des utilisateurs
  • Amélioration de l'application (statistiques anonymes, logs d'erreurs)

3. Partage des données

  • Nous ne revendons aucune donnée
  • Les données sont hébergées en France sur un serveur HDS - cf la page de mentions légales)
  • Les données de santé sont accessibles uniquement par le cabinet utilisateur (protégées notamment par un code PIN)
  • Services tiers utilisés :
    • Sentry (rapports d'erreurs)
    • Crashlytics (rapports d'erreurs)
  • Utilisation de cookies techniques uniquement (PHPSESSID, préférences de session)

4. Sécurité

  • Hébergement certifié HDS en France (cf la page de mentions légales)
  • Stockage chiffré des mots de passe et autres données sensibles
  • Accès aux dossiers via authentification, vérification de compte utilisateur, et code PIN
  • Transmissions chiffrées des données (HTTPS, chiffrement des données sensibles)

5. Vos droits

Conformément au RGPD, vous pouvez :

  • Accéder à vos données
  • Demander leur modification ou suppression
  • Exercer vos droits via votre profil ou à l'adresse : contact@calendridel.fr

Vous pouvez également exporter vos données (notamment dossiers de soins).

6. Cookies

Nous utilisons uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement :

  • Session (PHPSESSID)
  • Préférences d'affichage et de connexion

Vous pouvez les gérer via les paramètres de votre navigateur.

7. Consentement

En utilisant le site ou l'application CalendrIDEL, vous acceptez cette politique de confidentialité.

Elle est accessible à tout moment&nsbp;:

  • Sur le site : via le lien en pied de page
  • Dans l'application : via le lien en pied de page

8. Contact

Pour toute question ou demande liée à vos données personnelles, contactez-nous à :

contact@calendridel.fr

Voir la Politique de Confidentialité avant le 24 juin 2025
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Le statut titulaire représente les titulaires et collaborateurs du cabinet.

Le statut remplaçant représente les remplaçant·e·s du cabinet.

Sont répertoriés ici tou·te·s les remplaçant·e·s qui ont des dates ce mois-ci (s'ils/elles n'ont aucune date attribuée pour ce mois, ils/elles n'apparaissent pas dans la légende).

Sont répertoriés ici tous les Cabinets où vous êtes remplaçant·e.

Les lignes de remplacement n'apparaissent sur le Cabinet que si vous avez des dates dans le mois affiché.